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La variante et l’option

Publication : 5 mars 2010

Exception au principe de bonne définition des besoins (Article 5 du Code des Marchés Publics), les variantes et options constituent une faculté à laquelle recourt le pouvoir adjudicateur lorsqu’il est incertain de l’exactitude de la nature de ses besoins.



LA VARIANTE

Prévue par l’article 20 du Code des Marchés Publics, la variante est également utilisée pour laisser volontairement un pouvoir d’initiative aux candidats.

En effet, le principe de la variante est de permettre aux candidats de proposer une solution alternative au cahier des charges.

Il convient de distinguer la procédure adaptée de la procédure formalisée.

Lors d‘une procédure adaptée, en l’absence de mentions contraires dans la publicité ou dans les pièces de la consultation, la variante sera admise. A l’inverse, en procédure formalisée, par défaut, la variante est interdite.

Depuis le décret n°2011-1000 du 25 août 2011, le candidat qui propose une offre variante n’est plus tenu de proposer une offre dite « de base », qui répondrait en tout point aux dispositions du cahier des charges.

Le candidat, dans son offre variante, aura la possibilité de proposer au pouvoir adjudicateur une solution soit techniquement plus performante, soit financièrement plus avantageuse. Le candidat doit toutefois veiller à ce que son offre variante entre dans le périmètre fixé par le pouvoir adjudicateur, à qui il incombe de définir les spécifications techniques minimales à respecter du cahier des charges.

Il existe plusieurs méthodes d’analyse des variantes ; la méthode la plus communément admise est celle consistant à départager les offres de base, puis à départager les variantes, et confronter les deux propositions pré sélectionnées pour ne retenir que l’offre économiquement la plus avantageuse.


L’OPTION

Elle se distingue de la variante dans la mesure où elle est à l’initiative du pouvoir adjudicateur.

Elle se manifeste généralement par des lignes ajoutées au bordereau des prix, correspondant à des besoins supplémentaires que pourrait avoir le pouvoir adjudicateur (option accessoires), ou des besoins se substituant à d’autres références du bordereau des prix (option de substitution).

Le candidat doit en principe répondre impérativement aux options proposées.

La décision du choix des options se prend au moment de l’attribution du marché.

A noter qu’il n’existe pas de textes encadrant l’option. En outre, il ne faut pas confondre cette pratique avec les « options » au sens du droit communautaire, qui informent le candidat sur la possibilité ou non pour le pouvoir adjudicateur de recourir en cours de marché à des prestations supplémentaires (avenant, reconductions, marchés complémentaires sans remise en concurrence…)


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